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Marques déposées par l'association loi 1901 Centre régional d'innovation et de transfert de technologie
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Fou d'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fou d'
Centre régional d'innovation et de transfert de technologie, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3825180
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021
Fou d\' de Centre régional d\'innovation et de transfert de technologie

Présentation de la marque Fou d'

Déposée le 20 avril 2011 par l'association loi 1901 Centre régional d'innovation et de transfert de technologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fou d' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre régional d'innovation et de transfert de technologie domicilié(e) rue Charles Tellier, ZA Technocean Chef de baie - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 366 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque Fou d' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825180.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fou d' est expirée depuis le 20 avril 2021.

Centre régional d'innovation et de transfert de technologie a également déposé les autres marques suivantes : LES TROPHEES MATIERE GRISE , MATIERE GRISE , NEOTIA , PRODUIRE PROPRE


Centre régional d'innovation et de transfert de technologie, association loi 1901 - rue Charles Tellier, ZA Technocean Chef de baie - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 410366082


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Démonstration de produits, études et recherches de marchés dans le domaine agroalimentaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de l'innovation agroalimentaire, recherche de parraineurs dans le domaine de l'innovation agroalimentaire, projets dans le domaine de l'innovation agroalimentaire (aide à la direction des affaires) ;

Edition et publication de produits de l'imprimerie en particulier brochures, livres, affiches, carte d'invitation en relation avec l'innovation en agroalimentaire, organisation, production et présentation de concours de créativité et d'innovation dans le domaine agro-alimentaire, organisation, production et présentation de campagnes d'information en relation avec l'innovation en agro-alimentaire. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès et d'expositions dans le domaine de l'innovation agroalimentaire. Formation et sensibilisation aux thématiques liées à l'innovation dans le domaine agroalimentaire ;

Évaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques liés au domaine agroalimentaire rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques et scientifiques liés au domaine agroalimentaire ; accompagnement et aide à l'obtention de soutien financier pour l'innovation dans le domaine agroalimentaire à savoir services d'assistance aux entreprises en vue de faciliter l'obtention de crédit ou de subventions.